Yves Jego


De: Yves JÉGO
Objet:
Groupe UDI, agir et indépendants (31 membres au lieu de 32)
Groupe:
Groupe UDI, Agir et indépendants (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037203807(source JORF)
cessation de fonction
17 Juillet 201817/07/2018
De: Yves Jégo
député de la 3e circonscription de Seine-et-Marne, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2017-2018
DÉMISSION ET REMPLACEMENT D'UN DÉPUTÉ
Groupe:
Assemblée
date_debut="2018-07-15"
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037203802(source JORF)
nomination
17 Juillet 201817/07/2018
De: Yves Jégo
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036684834(source JORF)
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Yves Jégo
Objet:
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035169210(source JORF)
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Yves Jégo
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035130973(source JORF)
désignation
07 Juillet 201707/07/2017
De: Yves Jégo
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035130973(source JORF)
cessation de fonction
07 Juillet 201707/07/2017
De: Yves Jégo
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Jégo Yves
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-ET-MARNE
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Jégo Yves
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-ET-MARNE
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Yves Jégo
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Yves Jégo
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Jégo (Yves)
Hubbard, Le Fœil, BP 169, 22800 Quintin
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
7°
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles
Groupe:
Comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000025423375(source JORF)
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jégo (Yves, Jean, Léon)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 15 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-15"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000023019708(source JORF)
promotion
09 Novembre 201009/11/2010
De: Yves Jégo
Objet:
secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000020781363(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 200924/06/2009
De: Yves Jégo
maire de Montereau-Fault-Yonne
Objet:
membres du comité consultatif sur le prix de l'eau et la qualité des services d'eau et d'assainissement au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906(source JORF)
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Yves Jégo
secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, maire de Montereau-Fault-Yonne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association des maires de France
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Yves Jégo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Yves Jégo
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Communes diverses
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019527855(source JORF)
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Yves Jégo
Objet:
secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, auprès de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Remplace:M. Christian Estrosi
Groupe:
Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, auprès de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000018383234(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Yves Jégo
Objet:
en outre
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre de membres des assemblées parlementaires
mentionnés aux a et b du 2° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
a) Membres de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000000426050(source JORF)
nomination
25 Février 200725/02/2007
De: Jego (Yves, Jean, Léon, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000629405(source JORF)
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Yves Jégo
Objet:
en outre
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre des membres des assemblées parlementaires
mentionnés au II de
l'article 2 et à l'article 4 du décret n° 99-216 du
22 mars 1999
relatif au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale :
a) Membres de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000000602090(source JORF)
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Yves Jego
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
Haut Conseil à l'intégration
JORFTEXT000000598442(source JORF)
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Yves Jégo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
2o Personnalités proposées par l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000579441(source JORF)
nomination
27 Février 200127/02/2001
De: Jego (Yves)
maire de Montereau-Fault-Yonne (Seine-et-Marne) ; 17 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Yves Jego
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées, proposées par l'Association des maires de France
membre titulaire
Remplace:M. Jacques Oudot
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000765878(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Jégo (Yves, Jean, Léon)
capitaine de frégate; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Jégo (Yves, Jean, Léon, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I.- OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000545829(source JORF)
nomination
15 Février 199415/02/1994
De: Jego (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000352244(source JORF)
promotion
12 Avril 199112/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.